Le site du gouvernement espagnol, inchangé depuis 2013, explique que toute adoption internationale débute en Espagne par la demande des futurs parents adoptifs. Puis vient la bureaucratie : les procédures requises peuvent s’étaler sur 2 à 6 ans. Le problème avec les pages officielles ? Elles ne parlent jamais de la frustration et de l’épuisement que les parents vivent au cours de ce long processus.
Vous envisagez d’accueillir un enfant étranger ? Voici ce qu’il faut comprendre.
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Procédures de traitement des adoptions internationales en Espagne
En Espagne, les adoptions internationales suivent deux chemins différents. D’abord, celui qui respecte la Convention de La Haye de mai 1993, consacrée à la protection de l’enfant et la coopération en adoption internationale. Ensuite, celui des pays qui n’ont pas ratifié cette Convention.
Chaque situation implique des lois différentes. L’Espagne et le pays d’origine de l’enfant doivent tous deux intervenir. Les deux procédures engagent les organismes d’adoption des deux pays, avec chacun ses responsabilités propres.
C’est l’administration régionale compétente qui reçoit votre demande. Le processus commence chez vous, en Espagne, puis se poursuit dans le pays de naissance de l’enfant. Une fois l’adoption prononcée, vous devez vous présenter au consulat espagnol pour :
- Enregistrer l’adoption au registre civil consulaire. C’est comme si elle avait été prononcée en Espagne.
- Obtenir les visas de regroupement familial, selon la loi organique sur les droits des étrangers.
Le consul doit d’abord vérifier que l’adoption satisfait à toutes les conditions.
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Pays pour les adoptions internationales
Commencez par contacter l’institution autonome chargée de l’adoption dans votre région. Demandez la liste des pays ayant signé un accord d’adoption avec l’Espagne. On ne peut pas adopter n’importe où et les formalités varient d’un pays à l’autre. Certains États ferment leurs portes à l’adoption internationale pour diverses raisons.
Les pays d’adoption sont ceux qui ont adhéré à la Convention de La Haye : albanie, Bolivie, Brésil, Bulgarie, Burkina Faso, Chili, Chine, Colombie, Côte d’Ivoire, Costa Rica, République dominicaine, Équateur, El Salvador, Honduras, Hongrie, Inde, Kazakhstan, Lettonie, Lituanie, Madagascar, Mexique, Moldavie, Nicaragua, Nigeria (État de Lagos), Panama, Pérou, Philippines, Pologne, Portugal, Russie, Serbie, Thaïlande, Venezuela.
Vous devrez toujours passer par une Institution collaboratrice pour l’adoption internationale, ECAI, agréée par les autorités. Ces entités privées s’occupent de légaliser les dossiers et de les transmettre.
Quelques particularités de l’adoption internationale
En 2017, les délais habituels variaient selon les régions. En Europe de l’Est, comptez entre 8 et 20 mois. En Amérique latine, l’attente s’allonge : 8 à 30 mois. En Asie, comme en Thaïlande, prévoyez environ 24 mois.
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L’adoption internationale n’est possible que si le pays de l’enfant :
- Encadre juridiquement l’adoption internationale.
- Dispose d’un organisme officiel pour protéger les mineurs.
- Offre une sécurité juridique dans le processus d’adoption.
- N’est pas en guerre ni frappé par une catastrophe naturelle.
En Chine, un seul enfant peut être adopté par famille. La Bulgarie refuse l’adoption internationale aux hommes célibataires, aux couples de même sexe et aux couples non mariés civilement ou religieusement.
Une fois l’enfant à la maison, le vrai travail commence. Voilà ce qu’il faut retenir.
